Déposée le 12 mars 1992 par la Société Anonyme (SA) P U B L I T A N
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BREST),
la marque française « FRANCE-KERMESSES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1992-13 du 7 mai 1992.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) P U B L I T A N domicilié(e) 3, rue Henri Moreau, 29200 BREST - France et immatriculée sous le numéro RCS 637 120 577 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, publitan s.a. - France.
La marque FRANCE-KERMESSES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92412278.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRANCE-KERMESSES est expirée depuis le 12 mars 2002.
P U B L I T A N a également déposé les autres marques suivantes : PUBLITAN
P U B L I T A N S.A. - 3, rue Henri Moreau, 29200 BREST - France - SIREN 637120577
publitan s.a. - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-45
Publication - Publication le 7 mai 1992 au BOPI 1992-13
- Jouets et Jeux (à l'exception des jeux conçus spécialement pour être utilisés avec récepteurs de télévision, à l'exception des jeux automatiques à prépaiement). - Petits ustensiles et récipients de ménage. - Billets de loterie. - Objets de cotillons. - Verrerie, Porcelaine, Faïence (non compris dans d'autres classes). - Peignes et Brosses (à l'exception des brosses parties de machines) - Bimbeloterie à savoir: vaisselle (non en métaux précieux)
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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